(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SA COPPUYNS ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536195.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 septembre 2004.
SA COPPUYNS ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07
Inscription le 27 février 1998 - Changement de dénomination n°250604 - Publication au BOPI 1998-02-27
Inscription le 27 février 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°250603 - Publication au BOPI 1998-02-27
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43